Conditions d’utilisation
CONDITIONS DE SERVICE — THE BLACK ALCHEMY
VUE D’ENSEMBLE
Les présentes Conditions de Service régissent l’accès aux services proposés par The Black Alchemy ainsi que l’achat de nos produits, que ceux-ci soient proposés sur notre boutique en ligne ou, le cas échéant, par l’intermédiaire de plateformes et canaux de vente tiers officiellement utilisés par The Black Alchemy.
Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à The Black Alchemy.
En accédant à nos services et/ou en achetant l’un de nos produits, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions de Service ainsi que par les politiques et conditions complémentaires applicables, notamment notre Politique de confidentialité et notre Politique de retour et de remboursement.
Notre boutique et nos services de commerce électronique sont notamment opérés à l’aide de Shopify, qui nous fournit l’infrastructure permettant de présenter et commercialiser nos produits et services.
ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION
En utilisant nos services, vous déclarez être majeur dans votre pays de résidence ou avoir obtenu les autorisations nécessaires pour procéder à un achat.
Vous vous engagez à ne pas utiliser nos services ou nos produits à des fins illégales ou contraires aux lois et réglementations applicables.
Toute utilisation frauduleuse, abusive ou illicite pourra entraîner la suspension ou la résiliation de l’accès à nos services.
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser l’accès à nos services à toute personne dans les conditions autorisées par la législation applicable.
Vous acceptez de ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter tout ou partie de nos services, contenus ou produits sans notre autorisation écrite préalable.
ARTICLE 3 – INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES
Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible concernant nos créations, leurs caractéristiques, leurs matériaux, leurs dimensions et leurs prix.
Toutefois, certaines informations peuvent évoluer ou comporter des imprécisions.
Nos créations étant notamment réalisées artisanalement, de légères variations peuvent exister entre les photographies présentées et le produit effectivement livré.
ARTICLE 4 – PRIX
Les prix de nos produits sont ceux indiqués au moment de la commande, sous réserve d’erreur manifeste.
Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Toute modification de prix est sans effet sur une commande déjà validée, sauf disposition contraire prévue par la réglementation applicable.
Les éventuels frais de livraison, taxes, droits de douane ou autres frais applicables sont précisés lorsque cela est possible au cours du processus de commande.
ARTICLE 5 – PRODUITS ET DISPONIBILITÉ
Certains produits peuvent être disponibles exclusivement en ligne ou en quantités limitées.
Certaines créations sont réalisées à la commande et nécessitent un délai de fabrication.
Nous nous réservons le droit de limiter les quantités disponibles ou les ventes dans certaines zones géographiques lorsque cela est nécessaire.
Nous nous efforçons de représenter aussi fidèlement que possible les couleurs, textures, volumes et finitions de nos créations. Leur affichage peut néanmoins varier en fonction de l’écran ou du dispositif utilisé.
ARTICLE 6 – COMMANDES ET FACTURATION
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une commande dans les conditions prévues par la réglementation applicable, notamment en cas de suspicion de fraude, d’erreur manifeste, d’indisponibilité exceptionnelle ou de litige antérieur.
Le client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de sa commande, notamment concernant son identité, ses coordonnées, son adresse de facturation et son adresse de livraison.
ARTICLE 7 – SERVICES ET OUTILS DE TIERS
Certains services proposés dans le cadre de votre expérience d’achat peuvent être fournis par des prestataires ou plateformes tiers.
L’utilisation de ces services peut être soumise aux propres conditions de ces prestataires.
The Black Alchemy ne saurait être tenue responsable du fonctionnement d’un service tiers indépendant dans les limites autorisées par la législation applicable.
ARTICLE 8 – PLATEFORMES ET CANAUX DE VENTE TIERS
Les produits The Black Alchemy peuvent être présentés ou commercialisés par l’intermédiaire de plateformes ou canaux de vente tiers officiellement utilisés par The Black Alchemy.
Lorsque ces plateformes permettent de réaliser directement un achat ou un paiement, certaines fonctionnalités techniques du processus de commande peuvent être fournies par la plateforme concernée ou par Shopify.
Les conditions commerciales propres à The Black Alchemy restent applicables à la vente dans la mesure prévue par la réglementation et par les modalités du canal utilisé.
ARTICLE 9 – LIENS ET CONTENUS DE TIERS
Nos services peuvent contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Nous ne sommes pas responsables des contenus, produits, services ou pratiques de ces sites tiers indépendants.
ARTICLE 10 – COMMENTAIRES ET SOUMISSIONS
Lorsque vous nous transmettez volontairement des commentaires, suggestions ou autres contenus, vous restez responsable des informations communiquées.
Vous vous engagez notamment à ne pas transmettre de contenu illicite, injurieux, diffamatoire ou portant atteinte aux droits de tiers.
ARTICLE 11 – DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation de nos services ou d’une commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à la réglementation applicable.
Lorsque l’achat intervient par l’intermédiaire d’une plateforme tierce, certaines données peuvent également être traitées par cette plateforme conformément à sa propre politique de confidentialité.
ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission concernant notamment les descriptions, caractéristiques, prix, promotions, frais de livraison, délais ou disponibilités des produits.
ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Il est interdit d’utiliser nos services à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles, notamment pour porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de The Black Alchemy ou de tiers, transmettre des contenus malveillants ou tenter de perturber le fonctionnement de nos services.
ARTICLE 14 – FONCTIONNEMENT DES SERVICES
Nous mettons en œuvre les moyens raisonnables nécessaires au bon fonctionnement de nos services.
Nous ne pouvons néanmoins garantir un fonctionnement permanent, ininterrompu ou exempt de toute erreur, notamment lorsque certains éléments dépendent de prestataires ou plateformes tiers.
ARTICLE 15 – RESPONSABILITÉ
La responsabilité de The Black Alchemy est déterminée conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables.
The Black Alchemy ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant d’une mauvaise utilisation du produit, d’une utilisation contraire à sa destination ou du non-respect des recommandations d’entretien communiquées au client.
ARTICLE 16 – DISSOCIABILITÉ
Si l’une des dispositions des présentes Conditions est déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres dispositions demeurent applicables dans toute la mesure permise par la loi.
ARTICLE 17 – RÉSILIATION
Les présentes Conditions restent applicables aussi longtemps que vous utilisez nos services ou que cela est nécessaire à l’exécution d’une commande.
Toute utilisation contraire aux présentes Conditions peut entraîner la suspension ou la résiliation de l’accès aux services dans les conditions permises par la réglementation applicable.
ARTICLE 18 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Les présentes Conditions de Service, associées aux autres politiques applicables de The Black Alchemy, constituent le cadre contractuel applicable à l’utilisation de nos services et aux achats réalisés auprès de The Black Alchemy.
ARTICLE 19 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur en fonction de son pays de résidence.
ARTICLE 20 – MODIFICATION DES CONDITIONS
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions de Service.
La version applicable à une commande est celle en vigueur au moment où celle-ci est passée, sauf disposition légale contraire.
ARTICLE 21 – VENTES INTERNATIONALES
Pour les commandes expédiées en dehors de France métropolitaine, des formalités douanières, droits de douane, taxes d’importation ou autres frais peuvent s’appliquer.
Lorsque ces sommes ne sont pas expressément incluses ou prises en charge lors de la commande, elles restent à la charge du destinataire, qui est responsable du respect des règles d’importation applicables dans son pays.
ARTICLE 22 – CRÉATIONS PERSONNALISÉES ET SUR MESURE
Certaines créations The Black Alchemy peuvent être fabriquées ou personnalisées spécifiquement à la demande du client.
Les créations personnalisées ou réalisées sur mesure, notamment les bijoux gravés ou fabriqués spécifiquement selon les caractéristiques demandées par le client, ne sont ni remboursables ni échangeables dans les conditions prévues par l’article L221-28 du Code de la consommation.
ARTICLE 23 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les créations, photographies, textes, illustrations, dessins, éléments graphiques, marques, logos et autres contenus appartenant à The Black Alchemy restent sa propriété exclusive ou celle de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation non autorisée, même partielle, est interdite.
ARTICLE 24 – DÉLAIS DE PRODUCTION ET FORCE MAJEURE
Nos créations étant réalisées artisanalement, certaines commandes nécessitent un délai de fabrication.
Les délais communiqués sont susceptibles d’évoluer en raison des contraintes inhérentes à la fabrication artisanale.
En cas de force majeure ou de circonstance exceptionnelle indépendante de notre volonté affectant la réalisation d’une commande, son exécution pourra être suspendue ou reportée dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
ARTICLE 25 – DROIT DE REFUS DE COMMANDE
Nous nous réservons le droit de refuser une commande notamment lorsqu’il existe un litige antérieur avec le client ou lorsque la commande présente un caractère manifestement anormal, abusif ou frauduleux, sous réserve des dispositions légales applicables.
ARTICLE 26 – RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Les conditions applicables aux retours, échanges et remboursements sont précisées dans notre Politique de retour et de remboursement.
Cette politique fait partie intégrante des conditions applicables aux commandes passées auprès de The Black Alchemy.
ARTICLE 27 – COORDONNÉES
Pour toute question concernant les présentes Conditions de Service ou une commande, vous pouvez contacter The Black Alchemy à l’adresse suivante :
contact@theblackalchemy.com
Site : theblackalchemy.com